Tous les chemins m\u00e8nent \u00e0 \u00c9QUILibre\u00ae<\/sup> – Porta – Pyr\u00e9n\u00e9es-Orientales – France<\/p>\n\t Responsabilit\u00e9s\u00a0: <\/strong>EQUILibre\u00ae est assur\u00e9 au titre de sa responsabilit\u00e9 civile professionnelle aupr\u00e8s de Groupama. Les bagages, v\u00eatements, objets de valeur et, en g\u00e9n\u00e9ral, tous les objets des participants seront sous leur surveillance exclusive au cours du s\u00e9jour.\u2028 EQUILibre\u00ae d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 concernant les d\u00e9faillances ou retards de prestataires ext\u00e9rieurs \u00e0 EQUILibre\u00ae. Le fait de signer contrat ou convention ou inscription avec EQUILibre\u00ae entraine l’acceptation totale des conditions g\u00e9n\u00e9rales. Les contrats, les conventions ou inscriptions subordonn\u00e9es \u00e0 une condition quelconque, ne sont accept\u00e9s que sous toutes r\u00e9serves, l’envoi d’une confirmation contractuelle n’impliquant pas d’obligation pour EQUILibre\u00ae de satisfaire ladite condition. Aucune r\u00e9clamation ne pourra \u00eatre prise en compte pass\u00e9 un mois apr\u00e8s la fin de la prestation. Tous litiges relatifs \u00e0 l’ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes sont de la comp\u00e9tence du tribunal de Perpignan France.<\/p>\n R\u00e9servation\u00a0: <\/strong>La r\u00e9servation ne devient effective qu’apr\u00e8s r\u00e9ception de l’engagement contractuel d\u00fbment rempli et sign\u00e9 et les conditions de paiement respect\u00e9es.<\/p>\n Conditions de paiement\u00a0: <\/strong>Sauf clauses particuli\u00e8res\u00a0: 60% d’acompte \u00e0 la signature contractuelle.\u2028Le solde trente jours avant le d\u00e9but de la prestation.\u2028Le non respect des conditions de paiement est consid\u00e9r\u00e9 comme un d\u00e9sistement.\u2028Les versements sont \u00e0 libeller \u00e0 l’ordre de EQUILibre\u00ae n\u00b0 compte cr\u00e9dit agricole Bourg-Madame : 05747872000<\/p>\n Modifications\u00a0: <\/strong>EQUILibre\u00ae peut \u00e0 tout moment, pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9, de m\u00e9t\u00e9orologie ou pour cas de force majeure, \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 modifier ou \u00e0 annuler le d\u00e9roulement d’une prestation. En cas d’annulation de la prestation par EQUILibre\u00ae, pour cas de force majeure, une formule de remplacement de niveau de prestation au moins \u00e9quivalent est propos\u00e9e.<\/p>\n D\u00e9sistement\u00a0: <\/strong>En cas de d\u00e9sistement du participant, le montant du d\u00e9dit est fix\u00e9 \u00e0 : 30% de la somme si le d\u00e9sistement intervient \u00e0 moins de 240 jours francs avant la date du d\u00e9but de la prestation.\u202860% de la somme si le d\u00e9sistement intervient \u00e0 moins de 120 jours francs de la date du d\u00e9but de la prestation.\u202880% de la somme si le d\u00e9sistement intervient \u00e0 moins de trente jours francs de la date du d\u00e9but de la prestation.\u2028En cas de d\u00e9sistement \u00e0 moins de dix jours francs de la date du d\u00e9but de la prestation 100% du montant est du. Toute prestation contractuelle engag\u00e9e par EQUILibre\u00ae est due dans son int\u00e9gralit\u00e9.<\/p>\n Equitation\u00a0<\/strong>: Pour des raisons de capacit\u00e9 physique des montures, les personnes pesant plus de 85 kg ne sont pas accept\u00e9es.<\/p>\n Droit \u00e0 l’image: <\/strong>L’int\u00e9gralit\u00e9 de l’image des \u00e9v\u00e9nements\u00a0organis\u00e9s par EQUILibre\u00ae appartient \u00e0 EQUILibre\u00ae. L’utilisation de cette image est soumise \u00e0 autorisation par EQUILibre\u00ae. Chaque document issu des \u00e9v\u00e9nements organis\u00e9s par EQUILibre\u00ae \u00a0doit porter la mention visible et lisible pr\u00e9cis\u00e9e dans le document d’autorisation. Chaque participant aux randonn\u00e9es et divers \u00e9v\u00e8nements<\/em> EQUILibre\u00ae autorise EQUILibre\u00ae, \u00e0 le photographier et \u00e0 le filmer pendant sa pr\u00e9sence \u00e0 un \u00e9v\u00e8nement organis\u00e9 par EQUILibre\u00ae et \u00e0 utiliser son image. En cons\u00e9quence de quoi et conform\u00e9ment aux dispositions relatives au droit \u00e0 l’image et au droit au nom, il autorise EQUILibre\u00ae \u00e0 fixer, reproduire et communiquer au public les photographies et images vid\u00e9os prises dans le cadre de la pr\u00e9sente. Les photographies et images vid\u00e9o pourront \u00eatre exploit\u00e9es sous toutes formes et tous supports connus et inconnus \u00e0\u00a0ce jour, dans le monde entier, sans limitation de dur\u00e9e, int\u00e9gralement ou par extraits et notamment : (catalogue, livre, carte postale, exposition, publicit\u00e9, projection publique, concours, web et vid\u00e9o). EQUILibre\u00ae s’interdit express\u00e9ment de proc\u00e9der \u00e0 une exploitation des photographies et images vid\u00e9o susceptibles de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou \u00e0 la r\u00e9putation, ni d’utiliser les photographies de la pr\u00e9sente, dans tous supports \u00e0 caract\u00e8re pornographique, raciste, x\u00e9nophobe, ou toute autre exploitation pr\u00e9judiciable. Il s’efforcera dans la mesure du possible, de tenir \u00e0 disposition un justificatif de chaque parution\u00a0des photographies et images vid\u00e9o sur simple demande. Il encouragera ses partenaires \u00e0 faire de m\u00eame et mettra en \u0153uvre tous les moyens n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9alisation de cet objectif. Chaque participant ne pourra pr\u00e9tendre \u00e0 aucune r\u00e9mun\u00e9ration pour l’exploitation des droits vis\u00e9s aux pr\u00e9sentes. Chaque participant garantit ne pas \u00eatre li\u00e9 par un contrat exclusif\u00a0relatif \u00e0 l’utilisation de son image ou de son nom. Election de domicile est faite par chacune des parties \u00e0 l’adresse pr\u00e9cis\u00e9e \u00e0 la pr\u00e9sente. Pour tout litige n\u00e9 de l’interpr\u00e9tation ou de l’ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes, il est fait attribution expresse de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents statuant en droit fran\u00e7ais.<\/p>\n Usage des t\u00e9l\u00e9phones portables\u00a0: <\/strong>Lors des d\u00e9placements \u00e9questres organis\u00e9s par EQUILibre\u00ae, pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9 et de convivialit\u00e9\u00a0: Pour les personnes majeures, durant la partie randonn\u00e9e, les t\u00e9l\u00e9phones doivent-\u00eatre mis en mode avion. Pour les mineurs, les t\u00e9l\u00e9phones sont remis aux guides qui en d\u00e9terminent l’usage. EQUILibre\u00ae se r\u00e9serve le droit de mettre fin \u00e0 une participation pour non-respect de ces r\u00e8gles.<\/p>\n Acc\u00e8s WIFI\u00a0:<\/strong> L’acc\u00e8s \u00e0 internet propos\u00e9 par EQUILibre\u00ae ne doit en aucune mani\u00e8re \u00eatre utilis\u00e9 \u00e0 des fins de reproduction, de repr\u00e9sentation, de mise \u00e0 disposition ou de communication au public d’\u0153uvres ou d’objets prot\u00e9g\u00e9s par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, \u0153uvres musicales, \u0153uvres audiovisuelles, logiciels et jeux vid\u00e9o, sans l’autorisation des titulaires des droits pr\u00e9vus aux livres Ier et II du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. En mettant \u00e0 disposition cet acc\u00e8s \u00e0 internet, EQUILibre\u00ae souhaite vous inviter \u00e0 adopter une attitude responsable quant \u00e0 l’utilisation de cette connexion internet. Nous vous informons qu’un logiciel de type \u00ab\u00a0eMule\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0uTorrent\u00a0\u00bb peut \u00eatre actif sur votre ordinateur. S’il n’est pas d\u00e9sactiv\u00e9, ce logiciel peut mettre \u00e0 disposition automatiquement des fichiers t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s. EQUILibre\u00ae s’engage dans la protection du droit des cr\u00e9ateurs et souhaite vous associer \u00e0 cette d\u00e9marche en vous invitant \u00e0 ne pas t\u00e9l\u00e9charger ill\u00e9galement des contenus contrevenant au droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur internet. Si vous souhaitez des renseignements sur l’offre culturelle disponible en ligne, et notamment les offres labellis\u00e9es par l’Hadopi, vous pouvez consulter le site internet www.offrelegale.fr<\/a>. Par ailleurs, si vous souhaitez davantage de pr\u00e9cisions concernant les moyens de s\u00e9curisation li\u00e9s \u00e0 un\u00a0acc\u00e8s internet, vous pouvez consulter le site internet de l’Hadopi : www.hadopi.fr<\/a>, \u00e0 la rubrique \u00ab\u00a0ressources\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0fiches pratiques\u00a0\u00bb, th\u00e8me \u00ab\u00a0questions g\u00e9n\u00e9rales\u00a0\u00bb.<\/p>\n EQUILibre<\/strong>\u00ae<\/strong> est une marque d\u00e9pos\u00e9e<\/strong><\/p>\n EQUILibre<\/strong>\u00ae<\/strong> est organisme de formation enregistr\u00e9 par l’\u00e9tat sous le n\u00b0 76660262266<\/strong><\/p>\n R\u00e9f\u00e9rences bancaires et commerciales n\u00b0 compte cr\u00e9dit agricole Bourg-Madame: 05747872000 \u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0RC 792716284<\/em><\/p>\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES Tous les chemins m\u00e8nent \u00e0 \u00c9QUILibre\u00ae – Porta – Pyr\u00e9n\u00e9es-Orientales – France Responsabilit\u00e9s\u00a0: EQUILibre\u00ae est assur\u00e9 au titre de sa responsabilit\u00e9 civile professionnelle aupr\u00e8s de Groupama. 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